Michelle Jusselme
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
JUSSELME (Michelle)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
e) Représentant du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat (direction générale des douanes et droits indirects)
titulaire
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000025753429
(source JORF)
nomination
27 Avril 2012
27/04/2012
De:
JUSSELME (Michelle)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000023587220
(source JORF)
nomination
15 Février 2011
15/02/2011
De:
JUSSELME (Michelle)
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
suppléante
Remplace:
M. MERLE (Jean-François)
Groupe:
Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022374617
(source JORF)
nomination
22 Juin 2010
22/06/2010
De:
JUSSELME (Michelle)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:
M. MERLE (Jean-François)
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022360651
(source JORF)
nomination
18 Juin 2010
18/06/2010
De:
JUSSELME (Michelle)
ET DE LA MER
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique (direction générale des douanes et droits indirects)
Suppléante
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
suppleant
DEVE1013110A
(source BODD)
nomination
10 Juin 2010
10/06/2010